Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOBAT
ISOBAT, SAS

Numéro de dépôt :
4207907
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
ISOBAT de ISOBAT

Présentation de la marque ISOBAT

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOBAT domicilié(e) ZAC de Ranteil, 21 Chemin albert Einstein - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 575 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu LOUPIAS domicilié(e) Lieu-dit Linas - 81990 - CARLUS - France.

La marque ISOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOBAT arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

ISOBAT a également déposé les autres marques suivantes : CUB


ISOBAT, SAS - ZAC de Ranteil, 21 Chemin albert Einstein - 81000 - ALBI - France - SIREN 753575869


M. Matthieu LOUPIAS - Lieu-dit Linas - 81990 - CARLUS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).